Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SUBTILE La Tradition Française
ALLIANCE FARINE, SAS

Numéro de dépôt :
4341358
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2027
LA SUBTILE La Tradition Française de ALLIANCE FARINE

Présentation de la marque LA SUBTILE La Tradition Française

Déposée le 27 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA SUBTILE La Tradition Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE domicilié(e) 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 237 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Frankilin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque LA SUBTILE La Tradition Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SUBTILE La Tradition Française arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

ALLIANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : Baguette de mon moulin , Nouvelle baguette : “ Alliance des Champs ” , TONIC L'ALLIANCE EQUILIBRE et VITALITÉ , AU PAIN GOURMAND , DÉLICE L'ALLIANCE AUX NOTES TOASTÉES , L'ALLIANCE LA BAGUETTE PAR EXCELLENCE , ALLIANCE FARINE , LA BELLE ALLIANCE


ALLIANCE FARINE, SAS - 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France - SIREN 502237324


JURICA, M. GASCON Gil - Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Frankilin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; sandwiches ; pizzas ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.