LA SUBTILE La Tradition Française
Présentation de la marque LA SUBTILE La Tradition Française
Déposée le 27 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA SUBTILE La Tradition Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA SUBTILE La Tradition Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SUBTILE La Tradition Française arrivera à expiration en date du 27 février 2027.
ALLIANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42